Parmi tous ces vieux papiers que vous trouvez dans votre grenier, oubliés depuis des lustres, figurent peut-être des titres anciens tels que les emprunts russes, ottomans et chinois. Ne les jetez pas avant d’avoir lu ceci !
Ils ont ruiné vos grands-parents… mais ces derniers les ont quand même conservés et transmis à vos parents ! A présent, vous les avez entre les mains.
Au fil des décennies, les détenteurs des emprunts russes, ottomans et chinois ont oscillé entre panique, désespoir, puis regain d’espoir.
Ces différents titres ont tous un point commun : ils représentent une dette publique dont le service a cessé d’être honoré après que le régime politique qui les avait émis ait été mis à bas.
Pour les emprunts tsaristes, c’est évidemment la chute du tsar et l’avènement de Lénine lors de la révolution de 1917 qui est à l’origine du défaut de paiement des intérêts et du capital.
Concernant les emprunts chinois, c’est un fait quasi-identique survenu après la Seconde Guerre mondiale : l’accession de Mao Zedong au pouvoir et le basculement du pays dans le communisme.
Dans ces deux cas, les nouveaux dirigeants ont refusé catégoriquement de reconnaître la dette contractée antérieurement.
Pour les emprunts ottomans, c’est un peu plus compliqué ! L’Empire ottoman éclate après la Première Guerre mondiale et l’on voit émerger une myriade de pays indépendants dont le principal est la Turquie. A ce stade, la bonne volonté demeurait : ils promettaient tous de rembourser. C’est effectivement ce qu’ils ont fait durant quelques années, puis progressivement plus rien, en dépit du fait que la dette est toujours juridiquement existante et reconnue par ses émetteurs…
Les Russes ont payé un peu… les Chinois ont payé davantage… mais pas encore aux Français !
En 1999, les porteurs d’obligations de la Russie tsariste ont reçu une maigre compensation que les associations de défense veulent voir comme un premier geste d’indemnisation, une provision en quelque sorte.
France: Sénat: Remboursement des emprunts russes
Les emprunts russes en France
Quant aux emprunts chinois, les porteurs anglais ont déjà reçu une indemnité substantielle, il y a quelques années ; on peut donc espérer qu’il s’agisse d’un premier pas vers le règlement de la question avec la France…
En fait, pour tous ces vieux emprunts russes, ottomans et chinois, sachez que des procédures menées par des associations discrètes mais actives, ainsi que des initiatives diplomatiques, sont toujours en cours !
Quand les « assos » ne lâchent pas le morceau, que pouvez-vous espérer ?
Mais que pouvez-vous décemment attendre de ces vieux papiers encore présents dans de nombreux patrimoines de familles françaises ?
J’ai rédigé un nouveau livre intitulé Emprunts russes, ottomans et chinois – Analyse juridique & fiscale pour répondre à cette lancinante question. D’abord en faisant le point sur chaque dossier obligataire. Puis en analysant les perspectives politiques, diplomatiques, économiques et juridiques pour chaque ligne de titres russes, ottomans et chinois.
Les porteurs d’emprunts russes s’invitent au G20
Le scandale des emprunts russes
Avec ce livre, vous pourrez déterminer la valeur vénale de vos vieux titres et maintenir l’origine de propriété qui est un élément capital si une indemnisation – même partielle – devait aboutir, comme on a pu le constater avec les obligations de la Russie.
Pour plus d’informations et de conseils de ce genre, c’est ici et c’est gratuit
Source: la-chronique-agora
Fabrice Coletto-Labatte est chargé de cours en fiscalité immobilière au sein de l’université Toulouse 1 Capitole, il édite également des guides
fiscaux thématiques.
Ses analyses sont régulièrement publiées dans la lettre gratuite Protection & Rendements, mais aussi dans le sur Moi, Contribuable.
S’ils avaient acheté de l’or, au lieu de titres en papier, leurs héritiers n’auraient eu aucun souci…